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Le CDG 72
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    Les formations Santé - Sécurité au travail Les outils de la formation Les formations du CNFPT
    Instances consultatives
    CAP/CCP CST / F3SCT Droit syndical
    Rapport Social Unique - RSU
    Fiche repères - Analyse des Données 2022 RSU 2023 - Présentation au Comité social territorial départemental Fiche repères - Analyse des Données 2023 Rapport Social Unique-RSU 2024 - Lancement campagne
    Ethique
    Le référent déontologue La médiation Le référent laïcité
    Dispositif de signalement
    Dispositif de signalement - Collectivités Dispositif de signalement - Agents
    Ecoute et soutien des agents
    Plateforme téléphonique médico-sociale MNT : RMA Ecoute et soutien WTW

    Tel. 02 43 24 25 72

    Ξ Contact Inscription lLettre d'information

    RESSOURCES DOCUMENTAIRES

    Veuillez trouver ci-dessous différents documents pratiques mis à votre disposition

    INSTANCES CONSULTATIVES

    3 sous dossiers & 29 fichiers disponibles

    Guide d'utilisation de l'Extranet, 1 fichier

    Trame règlement hygiène et sécurité + annexes, 3 fichiers

    Trame règlement intérieur + annexes, 4 fichiers

    Autorisations spéciales d'absence (ASA) - avis CST du 20 juin 2024 | PDF | 166Ko

    Calendrier 2025 - CAP et CCP | PDF | 66Ko

    Calendrier 2025 - CST - MAJ 22/01/2025 | PDF | 60Ko

    Calendrier 2025 - F3CST | PDF | 60Ko

    Charte des agents spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) - mars 2022 | PDF | 193Ko

    Composition CAP - MAJ 11/2024 | PDF | 98Ko

    Composition CST - MAJ 01/2025 | PDF | 87Ko

    Composition formation spécialisée CST - MAJ 02/2025 | PDF | 87Ko

    Imprimé de saisine CAP licenciement après dispo et refus de postes | RTF | 8Mo

    Imprimé de saisine CAP licenciement en cours de stage | RTF | 4Mo

    Imprimé de saisine CAP licenciement en fin de stage | RTF | 4Mo

    Imprimé de saisine CAP mise à disposition d'une organisation syndicale | RTF | 4Mo

    Imprimé de saisine CCP licenciement pour inaptitude physique | RTF | 4Mo

    Imprimé de saisine CST accueil apprenti | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST document unique 2024 version modifiable | PDF | 99Ko

    Imprimé de saisine CST mise à jour document unique 2024 version modifiable | PDF | 96Ko

    Imprimé de saisine CST modification d'emploi | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST protection sociale complémentaire | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST ratio promus promouvables | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST suppression d'emploi | DOCX | 1Mo

    Modèle règlement intérieur Comité Social Territorial (CST) avec formation spécialisée | DOCX | 724Ko

    Modification du temps de travail - MAJ 04/2025 | PDF | 701Ko

    Note présentation du règlement intérieur | PDF | 60Ko

    Plaquette F3SCT 2024 | PDF | 2Mo

    Récapitulatif - Droit syndical - ASA et décharge | PDF | 243Ko

    Règlement intérieur CAP - octobre 2020 | PDF | 379Ko

    Règlement intérieur CCP - Janvier 2025 | PDF | 274Ko

    Règlement intérieur CST 2023-2026 | PDF | 456Ko

    Suppression d'un emploi - MAJ 04/2025 | PDF | 740Ko