BOÎTE À OUTILS

• Arrêtés fixant le tableau annuel d'avancement de grade 2023 (par date de publication)

• Formulaire de demande de préparation d'arrêté d'avancement de grade
• Formulaire de demande de préparation d'arrêté de titularisation
• Formulaire de demande de préparation d'arrêté de titularisation suite à Promotion Interne

La fiche de poste est l’outil de base de la gestion et du management des ressources humaines.
Le poste correspond à un emploi, ensemble ordonné des missions confiées et activités effectuées par une ou plusieurs personnes dans un contexte donné, aujourd’hui et à moyen terme.
Il s’agit de décliner dans la fiche de poste l’architecture des missions et activités correspondant à l’intitulé de l'emploi :

• Intitulé : quel est le nom couramment utilisé pour désigner le poste ?
• Missions : quelles sont les finalités du poste en lien avec le projet politique et le projet de service ?
• Activités : que fait concrètement la personne dans son travail ?

Pour vous aider :

• Guide Pratique de la Fiche de poste
• Trame de fiche de poste

Vous pouvez également vous appuyer sur Le répertoire des métiers territoriaux, consultable sur le site du CNFPT :

• Ce répertoire regroupe les métiers de la Fonction Publique Territoriale classés par famille professionnelle ;
• Ce guide est une aide à la réflexion et à la formalisation de la fiche de poste ; cependant, chaque poste de travail comporte en outre des spécificités liées à la collectivité.

Retrouvez ici la dernière lettre d'actualités, En Bref, ainsi que ses archives.

Vous trouverez ci-dessous des modèles d'arrêtés, de contrats téléchargeables. Ces modèles sont au format .rtf, c'est à dire qu'il vous est possible de les modifier et de les utiliser à votre convenance.

Attention : chaque modèle correspond à une situation type. En aucun cas, il ne convient de les reprendre à l'identique sans réfléchir à l'adaptation à votre situation. Des termes sont à remplacer ou à modifier, des phrases à retirer selon les circonstances. Veillez à la réappropriation de ces documents.

Voir les modèles d'arrêtés

Voir les modèles de contrats

Nous vous proposons ci-dessous des modèles de délibérations. Ces modèles sont au format .rtf, c'est à dire qu'il vous est possible de les modifier et de les utiliser à votre convenance.

Attention : chaque modèle correspond à une situation type. En aucun cas, il ne convient de les reprendre à l'identique sans réfléchir à l'adaptation à votre situation. Des termes sont à remplacer ou à modifier, des phrases à retirer selon les circonstances. Veillez à la réappropriation de ces documents.

Modèle de délibération pour la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Modèle de délibération portant sur la mise en place du télétravail + annexes

Exemple Tableau des emplois et des effectifs

Modèle de délibération création emploi permanent (ne pas utiliser pour l'avancement de grade)

Modèle de délibération fixant les modalités de mise en œuvre du compte épargne temps CET

Modèle de délibération pour la participation à la consultation de l'assurance statutaire 

Modèle de délibération RIFSEEP

Modèle délibération création contrat de projet

Modèle délibération création emploi fonctionnel

Modèle délibération emploi Catégorie A affecté à l'emploi de direction

Modèle délibération temps de travail 1607 heures - MAJ 12/21

Modèle de délibération fixant les ratios relatifs aux avancements de grade

Modèle de délibération portant sur la mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF) + guides

Modèle de convention de mise à disposition

Travaillant en commissions resteintes, le comité social territorial élabore des documents auxquels les collectivités peuvent se référer : règlement intérieur, charte de formation, régime des autorisations d'absence, charte des ATSEM, etc.

Voir les trames et documents proposés par le Comité Social Territorial

Selon les services antérieurs accomplis en qualité d’agent public contractuel ou dans le privé, une reprise d'ancienneté est opérée.

Des simulateurs d'aide à la reprise d'ancienneté sont à votre disposition pour vous aider aux calculs.

Un simulateur de calcul de l'indemnité de rupture conventionnelle est à votre disposition.

Lien utile : Fiche thématique sur la rupture conventionnelle

Un fichier Excel actualisé pour 2024 pour vous aider à calculer l'annualisation de vos agents. 

Le fichier Excel pour 2023 est toujours en ligne.

Lien utile : fiche thématique sur l'annualisation du temps de travail.

Retrouvez les principaux éléments pratiques sur la rémunération :

• Chiffres clés (point d'indice, SMIC, avantage en nature, plafond de la sécurité sociale, chômage),
• les barèmes et échelles de rémunération,
• la GIPA,
• les cotisations,
• les tableaux du régime indemnitaire par filière.

Pour suivre, cliquez ici !

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