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    Plateforme téléphonique médico-sociale MNT : RMA

    Tel. 02 43 24 25 72

    RESSOURCES DOCUMENTAIRES

    MODÈLE RÈGLEMENT INTÉRIEUR COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CST) AVEC FORMATION SPÉCIALISÉE

    Télécharger le document

    Fichier DOCX | 724Ko

    AUTRES DOCUMENTS PROPOSÉS PAR LE CDG 72

    INSTANCES CONSULTATIVES

    3 sous dossiers & 24 fichiers disponibles

    Guide d'utilisation de l'Extranet, 1 fichier

    Trame règlement hygiène et sécurité + annexes, 3 fichiers

    Trame règlement intérieur + annexes, 3 fichiers


    Autorisations spéciales d'absence (ASA) - avis CST du 20 juin 2024 | PDF | 166Ko

    Calendrier 2024 - CAP et CCP | PDF | 61Ko

    Calendrier 2024 Instances consultatives - MAJ 04/24 | PDF | 75Ko

    Charte des agents spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) - juin 2022 | PDF | 190Ko

    Composition CAP - MAJ 05/2023 | PDF | 105Ko

    Composition CST - MAJ 03/2024 | PDF | 86Ko

    Composition formation spécialisée CST - MAJ 03/2024 | PDF | 87Ko

    Imprimé de saisine CAP licenciement après dispo et refus de postes | RTF | 8Mo

    Imprimé de saisine CAP licenciement en cours de stage | RTF | 4Mo

    Imprimé de saisine CAP licenciement en fin de stage | RTF | 4Mo

    Imprimé de saisine CAP mise à disposition d'une organisation syndicale | RTF | 4Mo

    Imprimé de saisine CST accueil apprenti | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST de suppression d'emploi | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST document unique 2024 | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST mise à jour document unique 2024 | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST protection sociale complémentaire | DOCX | 1Mo

    Imprimé de saisine CST ratio promus promouvables | DOCX | 1Mo

    Modèle règlement intérieur Comité Social Territorial (CST) avec formation spécialisée | DOCX | 724Ko

    Modèle règlement intérieur Comité social territorial CST sans formation spécialisée | DOCX | 715Ko

    Modification du temps de travail | PDF | 696Ko

    Note présentation du règlement intérieur | PDF | 60Ko

    Récapitulatif - Droit syndical - ASA et décharge | PDF | 243Ko

    Règlement intérieur CAP - 10/2020 | PDF | 379Ko

    Règlement intérieur CST 2023-2026 | PDF | 456Ko