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    Animation du réseau

    Tel. 02 43 24 25 72

    Ξ Contact Inscription lLettre d'information

    COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CST) DU MARDI 14 OCTOBRE 2025

    14OCTO.

    La date limite de réception des dossiers - transmis aux membres au minimum 15 jours avant la réunion - est fixée au mardi 23 septembre 2025. 

    Des imprimés de saisine sur ces sujets sont à votre disposition sur le site dans la rubrique instances consultatives. Pour d'autres saisines, vous trouverez des projets de délibération qui font office de saisines : ex télétravail, RIFSEEP etc.

    Les documents présentés doivent comporter le nom de la collectivité.

    Concernant une saisine pour laquelle, lors d'une séance, les membres ont demandé une nouvelle présentation, merci de joindre à la saisine l'avis de la séance et de faire ressortir sur cette saisine la ou les modifications demandées par les membres du CST.

    Rappel : la consultation du CST doit intervenir préalablement à la délibération.