DOCUMENTS ADOPTÉS PAR LE CT ET IMPRIMÉS DE SAISINE
Les Documents adoptés par le Comité Technique
Le comité technique élabore en travaillant en commissions restreintes créées pour chaque production spécifique, un certain nombre de documents auxquels les collectivités et les établissements affiliés au centre de gestion peuvent se référer. Les documents suivants sont disponibles :
Trame de règlement intérieur
Mise à jour Mai 2021
TRAME DE CHARTE DE FORMATION
Mise à jour Janvier 2020
Autres documents proposés par le Comité Technique
- La charte des agents spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) - adoptée en CT du 24 mars 2022
- Le Registre des Dangers Graves et imminents - adopté en CT du 30 juin 2015.
- Autorisation d'absence des agents territoriaux pour les événements familiaux et de vie courante - adopté en CT du 29 mai 2018
- Le registre des incidents et des accidents du travail - adopté en CTP du 7 juillet 2005
- Le Règlement départemental des enseignants des écoles de musique et de danse territoriales de la SARTHE - adopté en CTP du 23 février 2001 - (disponible au CDG sur demande).
Modèles de délibération
- Modèle de délibération fixant les ratios relatifs aux avancements de grade
- Protection sociale complémentaire : Modèle délibération labellisation.
- Modèle de délibération portant sur la mise en place du télétravail - Annexe 1 - Annexe 2 - MAJ juillet 2020
- Modèle de délibération portant sur la mise en oeuvre du compte personnel de formation - adopté en CT du 28 novembre 2018
Imprimés de saisine
Retrouvez tous nos imprimés de saisine pour le CST en cliquant sur ce lien.
Retrouvez également les imprimés de saisine pour les CAP en cliquant ici.