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    Plateforme téléphonique médico-sociale MNT : RMA

    Tel. 02 43 24 25 72

    RESSOURCES DOCUMENTAIRES

    CST ANNEXE 2 -DÉLIBÉRATION CST COMMUN (COMMUNE + CCAS)

    Télécharger le document

    Fichier DOCX | 692Ko

    AUTRES DOCUMENTS PROPOSÉS PAR LE CDG 72

    Elections professionnelles 2022

    25 fichiers disponibles

    Annexe n ° 3 Modèle liste candidature | DOCX | 23Ko

    Annexe n ° 4 Modèle bulletin de vote | DOCX | 19Ko

    Annexe n° 2 Conditions requises pour déposer une candidature | DOCX | 16Ko

    Annexe n° 5 Modèle PV résultats CST | DOCX | 29Ko

    Annexe n°1 -Calendrier élections 2022 | PDF | 343Ko

    Circulaire DGCL du 27 mai 2022 | PDF | 3Mo

    CST ANNEXE 1 - Délibération portant création d'un CST local + nbr de représentant + voix délibérative ou non | DOCX | 694Ko

    CST ANNEXE 10 - Fiche électeurs-éligibles | DOCX | 703Ko

    CST ANNEXE 11 - Calendrier des opérations électorales 2022 | PDF | 327Ko

    CST ANNEXE 12 - Modèle de protocole préélectoral | DOCX | 708Ko

    CST ANNEXE 13 - Procès-verbal dépouillement des votes | DOC | 104Ko

    CST ANNEXE 14 - Tableau de pointage dépouillement des votes | DOC | 42Ko

    CST ANNEXE 2 -Délibération CST commun (commune + CCAS) | DOCX | 692Ko

    CST ANNEXE 3 -Délibération CST commun (EPCI + communes membres) | DOCX | 693Ko

    CST ANNEXE 4 - Délibération portant création d'un CST avec formation spécialisée (200 agents) | DOCX | 691Ko

    CST ANNEXE 5 - Composition des listes | XLSX | 33Ko

    CST ANNEXE 6 - Récépissé de liste | DOCX | 695Ko

    CST ANNEXE 7 - Modèle de courrier vote à l'urne | DOCX | 695Ko

    CST ANNEXE 8 - Modèle de courrier vote par correspondance | DOCX | 696Ko

    CST ANNEXE 9 - Modèle d'arrêté instituant un bureau de vote | DOCX | 696Ko

    GUIDE CST - L'élection des représentants du personnel au comité social territorial - 2022 | DOCX | 728Ko

    Liste des organisations syndicales pour la consultation | DOCX | 688Ko

    Modèle de courrier consultation des organisations syndicales | DOCX | 689Ko

    Webinaire élections n° 1 | PDF | 445Ko

    Webinaire élections n° 2 | PDF | 359Ko