Le service Documentation

Le service documentation du centre de gestion peut vous apporter son aide dans la recherche de textes réglementaires, jurisprudences et autres documents qui vous aideront à répondre à vos questions.

Le service travaille avec plusieurs revues généralistes comme La Gazette des Communes et la Lettre du Cadre territorial ainsi qu’avec des revues spécialisées pour être au cœur de l’actualité : les Informations Administratives et Juridiques, la Semaine Juridique, l’Actualité Juridique Fonctions Publiques…

Les interlocuteurs

Cécile GARDUÑO
e-mail : cgarduno.documentation@cdg72.fr


Bilan social 2009

Cette année, un nouveau bilan social va être réalisé, afin de recueillir des informations nécessaires sur la fonction publique territoriale. Elles permettront d’organiser au mieux les futurs recrutements, formations, et connaître les besoins des collectivités. Votre réponse à ce questionnaire est donc essentielle.

Le fichier téléchargé vous permet de choisir entre deux types de questionnaires :
• BSAG2009 : saisie agent par agent. Questionnaire rapide à la mise en page simplifiée. Cette version est fortement conseillée pour les collectivités jusqu’à 100 agents.
• BS2009 : Questionnaire de saisie globale. Tableur Excel classique.

Avant de télécharger le questionnaire, nous vous conseillons de consulter la notice du questionnaire choisi afin de faciliter l’installation du logiciel.
La notice pour le questionnaire BSAG2009.
La notice pour le questionnaire BS2009.

Vous pouvez télécharger ici le questionnaire du bilan social 2009.

Vous avez jusqu’au 9 juillet pour nous renvoyer votre rapport à l’adresse mail suivante : sgrosbois.documentation@cdg72.fr. N’hésitez pas à nous contacter également à cette adresse en cas de besoin.


Enquête CET

Une enquête a été menée cet été auprès de 2980 collectivités, réparties sur l’ensemble du territoire national, afin d’évaluer les nouvelles mesures qui sont intervenues, fin 2007, dans le régime du compte épargne temps et des heures supplémentaires.

Voir les résultats de cette étude statistique.


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